23 oct. 2018 Ce référentiel, dont l'utilisation s'effectue sur le fondement des principes déontologiques d'exercice personnel de la médecine, a été élaboré 

Référentiel de conservation Fédérations CFDT 4 Introduction Rédaction du référentiel Date de création et de mise à jour du référentiel : mai 2014 Notes relatives à la rédaction du référentiel : rédigé par Elise Mavraganis, service des Archives CFDT Qu'est-ce qu'un référentiel de conservation ? pdf Référentiel national qualité Téléchargement (578.1 ko) Ce document pourra être complété ou précisé. Il revient au prestataire et à l'organisme certificateur de s'informer des mises à jour et de s'y… Ce référentiel est également utilisé pour définir les postes d'encadrement. Il est alors question de compétences managériales. Lorsqu'elles concernent plusieurs métiers, les compétences sont qualifiées de "transversales" (appelées aussi "transverses"). Quelques exemples : initiative, organisation, créativité, curiosité, leadership un référentiel terrestre pour l’étude de mouvements de courte durée au voisinage de la Terre. le référentiel géocentrique pour l’étude du mouvement des satellites terrestres. le référentiel héliocentrique pour l’étude du mouvement des planètes dans le système solaire En physique (plus particulièrement en mécanique), un référentiel est la référence que l'on utilise pour décrire un mouvement.Il est constitué d'un repère d'espace (désignant l'ensemble des points qui semblent immobiles à l'observateur et qui forment un solide) et d'une base de temps (formée d'une origine des temps et d'une horloge).

un référentiel terrestre pour l’étude de mouvements de courte durée au voisinage de la Terre. le référentiel géocentrique pour l’étude du mouvement des satellites terrestres. le référentiel héliocentrique pour l’étude du mouvement des planètes dans le système solaire

Le téléservice « Construire sans détruire » fournit aux entreprises de travaux et en place d'un nouveau référentiel géographique : Admin express COG 2018. Le téléservice « Construire sans détruire » fournit aux entreprises de travaux et aux un nouveau référentiel incluant ces changements et les évolutions futures   Ce référentiel encadre la mise en œuvre par des organismes de droit privé ou public de leurs Détruire les archives obsolètes de manière sécurisée. Encadrer   Les droits d'accès aux référentiels, en modification comme en consultation, sont paramétrables par les Créer / importer un référentiel Détruire un référentiel.

Référentiel de l'agrément des assistants maternels à l'usage des services de protection maternelle et infantile Le statut d’assistant maternel, institué par la loi du 17 mai 1977 modifié par la loi du 12 juillet 1992, a fait l’objet d’une importante réforme dans le cadre de la loi du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux. C’est ainsi que les Un référentiel d’archivage ou référentiel de conservation est en quelque sorte un guide des bonnes pratiques pour les entreprises souhaitant archiver leur document sans que cela devienne contre productif pour elles. Outil indispensable pour conserver et détruire sereinement tous les documents d’archives, le référentiel d’archivage assiste les entreprises non pas à faire le tri Ce référentiel ne se substitue pas à la loi ou la réglementation concernant les dispositifs médicaux (au sens de la directive européenne 93/42/CEE qui entraine le marquage CE), la protection des données personnelles et la protection des consommateurs. L’application des bonnes pratiques définies dans le présent référentiel s’entend sans préjudice de la réglementation en vigueur Le référentiel d’entreprise : reflet de l’organisation. Un référentiel d’entreprise permet de décrire et de cartographier une organisation et son système d’information selon différentes vues cohérentes les unes avec les autres. Un référentiel d’entreprise repose sur une solution logicielle qui permet le stockage structuré et l’analyse des informations de l’entreprise